Contrebande de puces et conformité aux contrôles à l'exportation

L'évasion des contrôles à l'exportation de puces contrôlées est une préoccupation connue, mais les spécificités de cette activité sont opaques. En outre, une analyse systématique de l’ensemble du processus de contrebande de puces, depuis l’achat initial jusqu’à la distribution illégale, reste manifestement absente. Cette étude vise à combler cette lacune méthodologique. Il décompose le processus de contrebande en quatre étapes distinctes : (1) approvisionnement initial, (2) évasion des contrôles douaniers, (3) sortie du port et (4) transbordement - et identifie 11 tactiques de contrebande potentielles.

Ce rapport révèle que l’évasion des contrôles à l’exportation est probablement plus répandue qu’on ne le soupçonne en raison d’une sous-évaluation de la portée et de la dimensionnalité des tactiques de contrebande individuelles, ainsi que du profil de risque aggravant qui émerge lorsque plusieurs tactiques sont combinées. Pour améliorer le respect du contrôle des exportations, ce rapport propose que le gouvernement américain sécurise les ventes initiales de chips grâce à un programme de certification pour les distributeurs de chips et impose le recours à des prestataires logistiques pré-approuvés, étiquetés au point de vente, pour se protéger contre le risque de détournement illicite. à la sortie d'un port. Cela sera complété par l’utilisation de lettres de transport numériques pour réduire la fraude documentaire et faciliter la traçabilité. Les prestataires logistiques seront tenus de signaler au Bureau de l'industrie et de la sécurité (BIS) tout envoi non reçu dans un délai spécifié, identifiant ainsi les entités suspectes et facilitant les contrôles ponctuels ciblés et opportuns par le BIS. En outre, ce rapport recommande également l'utilisation d'un logiciel moderne d'analyse de données pour améliorer la détection des tactiques d'évasion ainsi que la formation d'unités régionales dédiées, comprenant des experts de la BRI et des détachements de différentes autorités douanières, pour renforcer le partage de renseignements et le profilage des risques. , interdiction et compétence d’enquête.

Ce rapport est rendu possible grâce au soutien général apporté au SCRS. Aucun parrainage direct n’a contribué à ce rapport.

Rapport de Barath Harithas

Publié le 9 avril 2024

Boursier adjoint (non-résident), Projet sur le commerce et la technologie