DÉONTOLOGIE DE LA VIE PUBLIQUE

Le présent guide est destiné à l’ensemble des acteurs de la vie publique locale, élus locaux ou agents publics territoriaux, qui contribuent, dans le cadre de leurs missions respectives, à la mise en œuvre d’une démarche de prévention des atteintes à la probité au sein du secteur public local. Enrichi par des témoignages et retours d'expérience de la part de différents acteurs de la déontologie publique locale, il propose des solutions concrètes et des outils susceptibles d'être mis en œuvre et adaptés au sein de toute collectivité. Il sera particulièrement utile aux référents déontologues et aux responsables « probité » nouvellement nommés. 

Ont contribué à ce guide :

Patrick Banneux, Conseiller chargé de la Médiation et de la Déontologie à la région des Hauts-de-France, animateur du Collège de déontologie des agents du Conseil régional des Hauts-de-France

Cécile Barrois de Sarigny, Adjointe de la Défenseure des droits en charge de l’accompagnement des lanceurs d’alerte

Claude Beaufils, Référent déontologue, alerte et signalement (CDG d’Occitanie)

Stéphanie Bigas-Reboul, Sous-directrice du contrôle à l’Agence française anticorruption

Luc Brunet, Responsable de l'Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale

Jérôme Deschênes, Membre du Bureau National du SNDGCT – Conseiller Technique du Président chargé de l’éthique et de la déontologie – Directeur Général des Services de la Commune nouvelle de Villedieu-les-Poêles-Rouffigny (Manche)

Caroline Hassan, Déléguée probité conformité, département des Bouches-du-Rhône

Éric Landot, Avocat fondateur du cabinet Landot & associés

Mélanie Legrand, Médiatrice, référente déontologue et alerte de la Métropole européenne de Lille

Dylan Morera, Chargé de mission éthique et déontologie pour la ville et la métropole de Nantes

François Rambaud, Secrétaire général de la région Auvergne-Rhône-Alpes, en charge des assemblées du conseil régional

Gilles Sabart, Avocat, président de la commission compliance et éthique du barreau de Lyon,

Arthur Tripoz-Ennever, Adjoint à la directrice juridique de la HATVP 

Pierre Villeneuve, of Counsel, cabinet Goutal, Alibert et associés, Paris, professeur associé à l'HESP (Rennes)

Catherine Voisin, Référente déontologue, laïcité, éthique du département du Rhône