La missive Gattegno : MCG 9 Faut-il décentraliser la compliance ?

Dans la plupart des organisations, la compliance est centralisée.

Cette centralisation permet de donner l’impulsion et de créer une cohérence d’ensemble.

Cependant, cette idée de la compliance ne résiste pas à la question de l’échelle.

Passé un stade artisanal, il est nécessaire de constituer un réseau de référents :

• Si l’organisation a de nombreuses filiales dans le même pays que le centre : ces référents ne sont pas nécessairement des experts, au moins des personnes formées spécialement à ce rôle.
• Si l’organisation a des nombreuses filiales à l’étranger : ces référents seront autant des garants de l’adéquation des règles internes à la législation de leur pays que des relais de ces règles.

Au regard de l’augmentation des sujets qui justifient un système de prévention sophistiqué, ce ne sont pas des “référents compliance” mais souvent des “référents” de telle ou telle compliance qui permettent de mettre en oeuvre un dispositif.

Le référent devient alors un nouveau centre : il devient le centre de son sujet au sein de sa filiale, son business unit... Par capillarité, la compliance se propage avec un nouvel agent qui donne l’impulsion et crée une cohérence d’ensemble à son niveau.

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Les référents, c’est pour la décentralisation maîtrisée.

Car il existe une décentralisation non maîtrisée.

Qui repose sur 2 phénomènes.

le "peer-to-peer" : les agents vont communiquer entre eux et générer un réseau alimentant les connaissances de chacun. Il peut être mis toutes les procédures de remontées de questions à une personne dédiée, il est humain de solliciter une personne qui a le même statut. Un opérationnel préférera poser une question à un autre opérationnel que remonter une question au “centre”.

Ne pas parler au centre, c’est éviter de passer pour un mauvais élève qui a une question qu’il pense “bête”.

Quel type de “pair” est sollicité dans ce cadre ? Il s’agit d’un pair qui aura une crédibilité professionnelle plus importante, soit en général soit au regard du sujet en particulier.

L’importance du “peer-to-peer” dans l’organisation est proportionnelle aux différences d’avancement et de maturités entre les entités. Il permet donc de combler les asymétries et de renforcer l’homogénéité.

le "shadow compliance"

 : en intégrant les principes éthiques et compliance, les agents vont générer des nouvelles pratiques compliant qui répondent autant ou mieux aux objectifs que les process du centre.

Ici, le centre doit capter et contrôler l'émergence d'une telle compliance, pour en vérifier la validité et/ou généraliser ladite pratique.

Cette shadow compliance peut être involontaire comme être le signe d’un excès de zèle.

Dans ce dernier cas, une pratique excessive est en mesure de porter préjudice au reste du réseau. Le centre doit donc également contrôler en vue de vérifier que la barre n’est pas placée trop haut et maitriser la fixation de l’objectif.

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p/o Virginie Gastine Menou

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