Rapport annuel 2025 du Comité Éthique et Conformité : activités et décisions

Le Comité Éthique et Conformité a publié son rapport annuel pour l’exercice 2025, offrant une vision détaillée de ses activités et des décisions rendues. Ce document constitue une référence pour les instances dirigeantes en matière de gestion des conflits d’intérêts.

Missions et périmètre d’intervention

Le Comité est chargé de statuer sur les situations de conflits d’intérêts impliquant les membres actuels ou anciens du Conseil d’administration ou du Comité de direction, y compris pendant leur période de refroidissement. Il émet également des avis sur les conflits d’intérêts touchant les membres ou observateurs du Comité d’audit.

Bilan des travaux en 2025

Au cours de l’année 2025, le Comité a tenu huit réunions et a rendu onze décisions ainsi que six avis. Parmi ces productions, une décision et deux avis ont été adoptés selon une procédure écrite.

Publications antérieures

• Rapport annuel 2024 du Comité Éthique et Conformité
• Rapport annuel 2023 du Comité Éthique et Conformité
• Rapport annuel 2022 du Comité Éthique et Conformité
• Rapport annuel 2021 du Comité Éthique et Conformité
• Rapport annuel 2020 du Comité Éthique et Conformité