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PSI / EI / Broker / Marchés

Articles de veille conformité sur le thème « PSI / EI / Broker / Marchés ».

SanctionsSanctions AMF : Biosynex condamnée pour manquements boursiersL'AMF sanctionne Biosynex et ses dirigeants pour manquements aux obligations d'information du marché et opérations d'initiés, avec des amend…AMF · 20/03/2025SanctionsAMF : Accord de composition administrative avec i-Kapital (150k€)L'AMF conclut un accord de composition administrative avec i-Kapital pour des manquements aux obligations de conformité. Analyse des implica…AMF · 20/03/2025ÉditoStandards AMAFI : Nouveaux critères pour la distribution des produits financiersL'AMAFI publie de nouveaux standards de distribution des produits d'investissement, renforçant la protection des investisseurs et la qualité…Corinne Chassagne · 19/03/2025ÉditoAMAFI : réponse à la consultation sur l'Union épargne et investissementL'AMAFI répond à la consultation européenne sur l'Union de l'épargne et de l'investissement, proposant des mesures pour simplifier l'accès a…Corinne Chassagne · 19/03/2025NewsRencontre AMAFI-AMF 2025 : Évolutions des produits structurésRencontre annuelle AMAFI-AMF 2025 sur les produits structurés : évolutions réglementaires, protection des investisseurs et enjeux de commerc…Corinne Chassagne · 19/03/2025Veille réglementaireCSDR T+1 : L'AMAFI propose la suspension des pénalités de règlementL'AMAFI propose la suspension des pénalités CSDR pendant la transition vers T+1. Impact majeur pour les acteurs des marchés financiers : ada…Corinne Chassagne · 19/03/2025Veille réglementaireGuide AMAFI : Obligations de nomination aux fonctions clés de conformitéL'AMAFI détaille les obligations de nomination aux fonctions clés de conformité pour les PSI : RCSI/RCCI, risques et audit. Guide pratique d…Corinne Chassagne · 19/03/2025Veille réglementaireTTF 2025 : Analyse du rendement et perspectives d'évolutionAnalyse approfondie du rendement et de l'affectation de la TTF en 2025 : évolutions, impacts sur les marchés financiers et perspectives d'ha…Corinne Chassagne · 19/03/2025Veille réglementaireSupervision ESG : analyse de la réponse AMAFI aux régulateursL'AMAFI répond à la consultation AMF-ACPR sur la supervision ESG dans MIF2 et DDA. Analyse des implications pour les établissements financie…Corinne Chassagne · 19/03/2025Veille réglementaireIOSCO consulte sur le pre-hedging : l'AMAFI partage sa visionL'AMAFI répond à la consultation IOSCO sur le pre-hedging, proposant un cadre réglementaire équilibré pour renforcer l'intégrité des marchés…Corinne Chassagne · 19/03/2025Veille réglementaireCode de conduite UE sur la recherche sponsorisée : réponse AMAFI à l'ESMAL'AMAFI répond à la consultation de l'ESMA sur le code de conduite européen encadrant la recherche sponsorisée par les émetteurs. Focus sur …Corinne Chassagne · 19/03/2025Veille réglementaireEMIR : Analyse des rejets de déclarations et recommandations pratiquesAnalyse des causes de rejet des déclarations EMIR et recommandations pratiques pour améliorer la qualité des reportings réglementaires. Guid…CSSF · 19/03/2025

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