Guide AFA : parrainage et mécénat

Les opérations de parrainage et de mécénat se sont fortement développées au cours des dernières années. Elles permettent aux entreprises publiques ou privées de soutenir des causes éducatives, scientifiques, sociales, humanitaires, sportives ou culturelles. Elles constituent également un vecteur de communication pouvant contribuer à valoriser leur image et renforcer leur réputation. Pour les organismes bénéficiaires, le mécénat et le parrainage sont souvent essentiels en élargissant leurs moyens de financement et en enrichissant leur vivier de compétences.

Si ces opérations sont encadrées par des règles juridiques et fiscales strictes, elles peuvent, dans certaines circonstances, donner lieu à des situations à risque de corruption ou de trafic d’influence.

Afin de pleinement les sécuriser ces opérations pour permettre au mécénat et au parrainage de se développer au profit de la société civile comme des entreprises, le guide s’attache donc à décrire les situations et les facteurs de risques d’atteintes à la probité auxquels les entreprises peuvent être confrontées et propose des mesures de prévention et de détection que les entreprises peuvent utilement mettre en œuvre. Il est illustré par des schémas de situations à risque, des exemples concrets et des bonnes pratiques.

Ce document a été rédigé en concertation avec le ministère de la Culture, le ministère des Sports et des Jeux olympiques et paralympiques, le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, l’Association pour le développement du mécénat industriel et commercial (Admical), le Centre français des fonds et fondations (CFF) et France générosités.

Il a pu être enrichi des éléments recueillis à l’occasion d’une consultation publique organisée en juillet et août 2023 auprès de fédérations et d’associations professionnelles, d’entreprises, de cabinets d’avocats et de conseil, que l’Agence remercie pour leurs contributions.