Red flags et arbitrage : Tendances et outils pour lutter contre la corruption

Dans le cadre de la Paris Arbitration Week 2025, FRA et Navacelle organisent une conférence majeure sur les enjeux de la corruption dans l'arbitrage international. Cette table ronde exceptionnelle se concentrera sur l'identification et le traitement des allégations de corruption par les tribunaux arbitraux, s'appuyant notamment sur le récent rapport du groupe de travail de la Commission sur l'arbitrage et les MARD de la CCI.

Un panel d'experts de premier plan

La conférence réunira des experts reconnus dans le domaine :

- Karl Hennessee, Senior Vice President, Head of Litigation, Investigations & Regulatory Affairs (Airbus)

- Yousr Khalil, associée (FRA)

- Vladimir Khvalei, associé (Mansors)

- Stéphane de Navacelle, associé (Navacelle)

Focus sur les red flags en arbitrage international

Les intervenants analyseront en profondeur les indicateurs de corruption dans l'arbitrage international, s'appuyant sur le rapport 'Red Flags or Other Indicators of Corruption in International Arbitration'. Cette discussion permettra d'explorer les meilleures pratiques et les outils innovants pour détecter et combattre la corruption dans ce contexte spécifique.

Modalités pratiques

- Date : 8 avril 2025

- Heure : 18h30

- Durée : 1 heure incluant une session de questions-réponses

- Langue : Anglais

- Format : Présentiel et diffusion en ligne (sur inscription)

Quelques pistes pour l'intégration opérationnelle dans votre dispositif :

• Mettre à jour vos procédures de due diligence en intégrant les nouveaux indicateurs de red flags identifiés dans le rapport de la CCI

• Renforcer la formation de vos équipes sur la détection des signaux d'alerte en matière de corruption dans le contexte de l'arbitrage

• Établir un protocole de coordination entre les équipes compliance et juridique pour le traitement des allégations de corruption dans les procédures d'arbitrage