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Le COSO est le référentiel de contrôle interne le plus utilisé au monde, publié par le Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission, qui décrit le contrôle interne en cinq composantes et dix-sept principes.

Publié en 1992 puis mis à jour en 2013, le référentiel Internal Control — Integrated Framework définit le contrôle interne comme un processus mis en œuvre par la gouvernance, la direction et le personnel pour fournir une assurance raisonnable sur l'atteinte des objectifs opérationnels, de reporting et de conformité.

Ses cinq composantes sont l'environnement de contrôle, l'évaluation des risques, les activités de contrôle, l'information et la communication, et le pilotage. Elles se déclinent en dix-sept principes, qui servent de grille d'évaluation : un dispositif est jugé efficace si chaque composante est présente et fonctionne, et si elles fonctionnent ensemble.

Le COSO a publié un second référentiel consacré à la gestion des risques de l'entreprise, dit COSO ERM, révisé en 2017 pour relier la gestion des risques à la stratégie et à la performance. Il complète la norme ISO 31000, plus courte et plus générale.

Aux États-Unis, le COSO sert de référence à l'évaluation du contrôle interne sur l'information financière imposée par la loi Sarbanes-Oxley. En France, le cadre de référence de l'AMF sur les dispositifs de gestion des risques et de contrôle interne s'en inspire. Pour un auditeur ou un contrôleur interne, c'est la grammaire commune.

Aussi appelé : COSO 2013, COSO ERM, Internal Control — Integrated Framework.

Sources officielles

• COSO — Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission ↗
• COSO — Internal Control guidance ↗

Voir aussi

Définition maintenue par la rédaction de GRACES.community. Elle donne des repères ; elle ne remplace ni le texte applicable, ni un conseil juridique.