Premiers enseignements des contrôles SPOT de l'AMF sur le recueil client

L’Autorité des Marchés Financiers (AMF) a récemment publié les conclusions de ses premiers contrôles SPOT, portant sur le recueil de l’information relative aux connaissances et à l’expérience des clients de détail en matière d’investissement. Ces contrôles, menés au premier semestre 2018 auprès de cinq établissements financiers, s’inscrivaient dans un contexte réglementaire marqué par l’application des directives MIF 1 et MIF 2.

Contexte et méthodologie des contrôles

Les contrôles SPOT (Supervision des Pratiques Opérationnelles et Thématiques) ont ciblé les premières étapes du parcours client, notamment l’entrée en relation, le recueil de l’information client et les modalités de collecte de ces données. L’échantillon analysé comprenait 100 souscriptions, réparties entre les cinq établissements contrôlés.

Principaux enseignements tirés des contrôles

L’AMF souligne plusieurs axes d’amélioration pour les acteurs de la place financière :

• Personnalisation des questionnaires clients : Les établissements doivent adapter leurs questionnaires en fonction du profil de risque du client et de la nature des produits proposés, notamment pour les produits complexes ou peu liquides. L’utilisation de questionnaires « à tiroirs », modulables et précis, est encouragée pour affiner l’analyse du profil client.
• Limitation de l’autoévaluation : Bien qu’une part d’autoévaluation soit admise, elle doit être complétée par des questions permettant de valider les réponses fournies. Les questions trop générales ou exclusives sont à proscrire.
• Recueil d’informations précises sur l’expérience réelle : Les établissements doivent interroger le client sur ses investissements passés, les supports utilisés (PEA, assurance-vie, etc.) et les montants engagés. Cette approche permet d’évaluer plus finement son appétence au risque et sa capacité à supporter une perte en capital.
• Mise à jour régulière du profil client : La fréquence de mise à jour doit être au minimum annuelle, voire plus fréquente en cas de transactions significatives ou inhabituelles. Toute modification de profil doit faire l’objet d’une formalisation écrite et d’une information claire au client.
• Catégorisation et diversification des profils : Les établissements doivent classer leurs clients selon des profils types (du « sécurisé » à l’« offensif ») et veiller à proposer une diversification adaptée des investissements, conformément aux obligations de conseil.

Points de vigilance et bonnes pratiques

L’AMF met en garde contre les algorithmes de profilage qui pourraient biaiser la représentation des profils clients. Par ailleurs, elle rappelle que le refus de répondre à un questionnaire ne doit pas systématiquement entraîner un refus d’ouverture de compte, sauf si cela est justifié par une politique interne stricte.

Enfin, l’Autorité insiste sur l’importance de formaliser les refus de réponse du client et d’agir avec prudence dans l’interprétation des données recueillies, notamment lorsque celles-ci proviennent de canaux digitaux.

Source : OPADEO