ESMA allège ses Q&A sur la structure des marchés

L’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) a révisé ses questions-réponses (Q&A) relatives à la structure des marchés sous MiFID II, au règlement sur l’abus de marché (MAR) et au règlement sur la vente à découvert (SSR).

Cette mise à jour s’inscrit dans le cadre de son initiative de simplification et de réduction des charges administratives. L’objectif consiste à supprimer les orientations devenues caduques, redondantes ou non pertinentes, notamment en raison d’évolutions législatives ou de pratiques de marché désormais établies.

Plusieurs Q&A ont été retirés ou modifiés, certains sujets étant désormais couverts par d’autres publications de l’ESMA, comme des notes de surveillance ou des avis. Les acteurs du marché sont invités à consulter l’ensemble des Q&A actualisés en complément des autres documents de référence de l’Autorité pour une interprétation exhaustive des règles applicables.