Accompagnement en conformité AMF/ACPR : sécuriser les pratiques des acteurs de l'épargne et de la finance en 2024

L’année 2024 s’annonce sous le signe d’une réglementation financière toujours plus exigeante, notamment sous l’impulsion des autorités AMF et ACPR. Pour les acteurs de l’épargne et de la finance, cette complexité croissante peut générer des incertitudes opérationnelles et des risques de non-conformité. Une approche structurée, alliant expertise réglementaire et accompagnement opérationnel, devient alors un levier essentiel pour préserver la sérénité des dirigeants et la confiance des clients.

Les défis réglementaires à anticiper

Les professionnels du secteur doivent désormais composer avec des obligations renforcées en matière de gouvernance produit, de transparence des rémunérations et d’adéquation des conseils. La question de la documentation, notamment des déclarations d’adéquation ou des rapports périodiques, se pose avec une acuité particulière. Par ailleurs, les règles encadrant les opérations spécifiques, comme le dispositif Girardin, nécessitent une analyse fine pour éviter tout risque de contentieux.

Un accompagnement sur-mesure pour les acteurs financiers

Face à ces enjeux, des cabinets spécialisés proposent des solutions adaptées pour accompagner les établissements dans leur mise en conformité. Leur expertise couvre notamment :

• L’audit des processus internes et des documents contractuels ;
• La revue des déclarations d’adéquation et des questionnaires de connaissance client ;
• La sécurisation des opérations de conseil en investissement ;
• La formation des équipes aux exigences réglementaires en vigueur.

Les risques d’un accompagnement insuffisant

Les sanctions récentes illustrent les conséquences d’une approche laxiste en matière de conformité. Les manquements aux obligations de transparence, l’absence de rapports périodiques ou des déclarations d’adéquation inadaptées peuvent entraîner des griefs lourds, allant jusqu’à des interdictions d’exercice pour les dirigeants. Ces exemples rappellent l’importance d’une veille réglementaire proactive et d’un accompagnement rigoureux.

Source : OPADEO