Questionnaire RCSI 2025 : L'AMAFI réagit au projet de l'AMF

Contexte et enjeux du questionnaire RCSI

Le questionnaire annuel du Responsable de la Conformité pour les Services d'Investissement (RCSI) est un outil essentiel de supervision permettant à l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) d'évaluer la conformité des prestataires de services d'investissement. Pour l'exercice 2025, l'AMF propose une version actualisée qui suscite des observations de la part de l'AMAFI.

Principales observations de l'AMAFI

L'Association Française des Marchés Financiers (AMAFI) a formulé plusieurs recommandations visant à améliorer la pertinence et l'efficacité du questionnaire :

1. Optimisation de la structure du questionnaire

- Nécessité d'une meilleure articulation entre les différentes sections

- Proposition de regroupement de certaines thématiques connexes

- Simplification de certaines questions pour éviter les redondances

2. Clarification des points techniques

- Précision des définitions et des périmètres d'application

- Adaptation des questions aux différentes catégories d'établissements

- Harmonisation des terminologies utilisées

3. Aspects opérationnels

- Délais de réponse adaptés à la complexité des informations demandées

- Modalités de reporting plus flexibles

- Outils de réponse optimisés

Implications pour les RCSI

Les modifications proposées auront un impact significatif sur le travail des RCSI :

- Nécessité d'anticiper la collecte des nouvelles informations demandées

- Adaptation des processus internes de reporting

- Renforcement de la coordination entre les différents services concernés

Quelques pistes pour l'intégration opérationnelle dans votre dispositif :

1. Mettre en place une veille active sur les évolutions du questionnaire RCSI 2025

2. Identifier les nouvelles exigences et évaluer leur impact sur vos processus actuels

3. Préparer les équipes aux changements à venir en organisant des sessions de formation

4. Adapter vos outils de collecte et de reporting pour répondre efficacement aux nouvelles exigences