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Compliance Lead est l'intitulé anglo-saxon du responsable de la conformité, courant en fintech, en scale-up et dans les filiales de groupes internationaux qui n'emploient pas la terminologie réglementaire française.

Le titre n'a aucune valeur réglementaire en France. Son périmètre réel varie : il peut correspondre à un Head of Compliance sur un périmètre restreint, à un RCCI ou à un RCSI lorsque l'entité est agréée, ou à un rôle de conformité opérationnelle sans mandat désigné.

La distinction est opérationnelle, pas sémantique : seul le titulaire d'une carte professionnelle délivrée par l'AMF peut exercer les fonctions de RCCI ou de RCSI, quel que soit l'intitulé porté au contrat de travail. Une société de gestion qui recrute un Compliance Lead sans vérifier l'éligibilité du candidat à la carte laisse sa fonction réglementaire vacante.

Aussi appelé : lead compliance.

Voir aussi

Définition maintenue par la rédaction de GRACES.community. Elle donne des repères ; elle ne remplace ni le texte applicable, ni un conseil juridique.