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Head of Compliance est l'intitulé de direction de la fonction conformité, courant dans les groupes et les filiales internationales ; il désigne la personne qui pilote le dispositif de conformité d'une entité et en répond devant ses organes de direction.

Le titre n'a pas de définition dans la réglementation française : il relève de l'organisation de l'entreprise. Le mandat réglementaire, lui, reste attaché à une personne désignée — RCCI dans une société de gestion, RCSI chez un prestataire de services d'investissement, tous deux titulaires de la carte professionnelle délivrée par l'AMF. Selon la taille de l'entité, le Head of Compliance porte lui-même ce mandat ou encadre la personne qui le porte.

Son périmètre couvre habituellement la cartographie des risques de non-conformité, le contrôle permanent de deuxième niveau, la relation avec les autorités de supervision, la formation des collaborateurs et le reporting aux organes de direction. Dans les groupes, il coordonne les responsables conformité des filiales et arbitre les écarts entre réglementations locales.

Par rapport au Compliance Lead, la différence tient au niveau hiérarchique et à l'étendue du périmètre plus qu'à la nature des missions : le Compliance Lead est l'intitulé d'une équipe restreinte ou d'une scale-up, le Head of Compliance celui d'une direction. Au recrutement, la question déterminante reste la même — l'éligibilité du candidat à la carte professionnelle lorsque l'entité est agréée.

Aussi appelé : Directeur de la conformité, Responsable conformité groupe, Chief Compliance Officer, CCO.

Voir aussi

Définition maintenue par la rédaction de GRACES.community. Elle donne des repères ; elle ne remplace ni le texte applicable, ni un conseil juridique.