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Banque de détail

Articles de veille conformité sur le thème « Banque de détail ».

Veille réglementaireObligation de déclaration des instruments dérivés sur matières premières : focus sur les exigences de la CSSFLa CSSF publie un modèle de déclaration spécifique aux instruments dérivés sur matières premières, destiné aux entités réglementées. Ce docu…cssf publications · 13/07/2026Veille réglementaireNouveau règlement d’exécution de l’UE renforçant les sanctions contre la RussieLe Conseil de l’Union européenne adopte un règlement d’exécution renforçant les mesures restrictives à l’encontre des activités déstabilisat…cssf publications · 13/07/2026Veille réglementaireNouveau règlement d’exécution de l’UE renforçant les sanctions contre la RussieLe Conseil de l’Union européenne adopte un règlement d’exécution précisant les modalités d’application des mesures restrictives liées à la s…cssf publications · 13/07/2026Veille réglementaireContrôles SPOT AMF : la fonction conformité sous surveillanceDécryptage de la synthèse des contrôles SPOT de l'AMF sur la fonction conformité. Analyse des attentes du régulateur et plan d'action pour l…Chassagne Corinne · 13/07/2026Veille réglementaireCybermenaces : compromission d'entités françaises par le groupe TurlaLe CERT-FR alerte sur l'utilisation du groupe Turla, lié au FSB russe, pour cibler des entités stratégiques en France. Une campagne d'espion…ANSSI / CERT-FR — Alertes & avis · 13/07/2026Veille réglementaireClarifications de la CSSF sur MiFID II/MiFIR : mise à jour de la FAQLa CSSF a actualisé sa foire aux questions dédiée à l'application des directives MiFID II et MiFIR. Ce document s'adresse aux entités régulé…cssf publications · 13/07/2026Veille réglementaireConsultation européenne sur la souveraineté des données : enjeux et impacts pour les acteurs économiquesLa Commission européenne lance une consultation ciblée sur les défis liés à la souveraineté des données et aux flux transfrontaliers. Les or…Digital https://digitalpolicyalert.org/ · 10/07/2026Veille réglementaireSanctions MiCA : l'ABE dévoile sa doctrine pour les stablecoinsL'EBA consulte sur sa méthodologie de calcul des amendes sous MiCA pour les émetteurs de stablecoins (ARTs, EMTs). Analyse des impacts et pl…EBA · 10/07/2026Veille réglementaireABE : Feuille de route pour la révision de la DGSDL'ABE publie sa feuille de route pour la mise en œuvre de la directive révisée sur la garantie des dépôts (DGSD). Analyse des impacts et pla…EBA · 10/07/2026Veille réglementaireABE & Risque Immobilier 2025 : Nouveaux seuils de pertes CRRL'ABE publie les données de pertes immobilières pour 2025 sous CRR. Analyse des impacts sur le calcul des RWA, les fonds propres et la strat…EBA · 10/07/2026Veille réglementaireConsultation AMLA : vers des politiques LCB-FT de groupe unifiéesAnalyse de la consultation de l'AMLA sur les politiques LCB-FT de groupe. Décryptage des futures normes techniques (RTS) et plan d'action po…Chassagne Corinne · 10/07/2026Veille réglementaireVAD Financière : l'AMAFI décrypte la nouvelle directiveL'AMAFI analyse les impacts de la nouvelle directive sur la vente à distance de services financiers. Décryptage des enjeux : bouton de rétra…AMAFI · 10/07/2026

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